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Motifs de conception — Patron de conception Pour les articles homonymes, voir Patron. Un patron de conception (design pattern en anglais) est un concept de génie logiciel destiné à résoudre les problèmes récurrents suivant le paradigme objet. En français on utilise… … Wikipédia en Français
Exposé des motifs — En droit français, l exposé des motifs est la partie d un projet de loi ou d une proposition de loi, ou d un acte réglementaire, qui a pour but de présenter les raisons de fait et de droit qui justifient, selon son auteur, l adoption du texte. Il … Wikipédia en Français
Affaire de l'annulation d'un mariage pour erreur sur la virginité de l'épouse — Titre Fouad X contre Y (les noms des époux ne sont pas connus) Code N° de RG: 08/03786 Pays France Tribunal … Wikipédia en Français
Affaire de l'annulation d'un mariage pour mensonge sur la virginité de l'épouse — Affaire de l annulation d un mariage pour erreur sur la virginité de l épouse Introduction générale Droit Droit civil … Wikipédia en Français
Affaire de mariage annulé pour défaut de viginité — Affaire de l annulation d un mariage pour erreur sur la virginité de l épouse Introduction générale Droit Droit civil … Wikipédia en Français
Referendum francais sur le traite etablissant une Constitution pour l'Europe — Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe Pour les autres articles nationaux, voir Référendum sur la constitution européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe … Wikipédia en Français
Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe — Pour les autres articles nationaux, voir Référendum sur la constitution européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe est une consultation populaire qui a eu lieu le 29 mai 2005. À la question… … Wikipédia en Français
Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l’Europe — Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe Pour les autres articles nationaux, voir Référendum sur la constitution européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe … Wikipédia en Français
Référendum français sur le traité établissant une constitution pour l'europe — Pour les autres articles nationaux, voir Référendum sur la constitution européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l Europe est une consultation populaire qui a eu lieu le 29 mai 2005. À la question… … Wikipédia en Français
Expose des motifs — Exposé des motifs En droit français, l exposé des motifs est la partie d un projet de loi ou d une proposition de loi, ou d un acte réglementaire, qui a pour but de présenter les raisons de fait et de droit qui justifient, selon son auteur, l… … Wikipédia en Français
Exposé Des Motifs — En droit français, l exposé des motifs est la partie d un projet de loi ou d une proposition de loi, ou d un acte réglementaire, qui a pour but de présenter les raisons de fait et de droit qui justifient, selon son auteur, l adoption du texte. Il … Wikipédia en Français